Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE POUILLY LE CHATEL
G.F.A. de POUILLY LE CHATEL

Numéro de dépôt :
1082554
Date de dépôt :
05/01/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche sur Saône

Présentation de la marque CHATEAU DE POUILLY LE CHATEL

Déposée le 5 janvier 1979 par G.F.A. de POUILLY LE CHATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche sur Saône), la marque française « CHATEAU DE POUILLY LE CHATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.F.A. de POUILLY LE CHATEL, domicilié(e) société civile, 69640 DENICE. - France.

La marque CHATEAU DE POUILLY LE CHATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU DE POUILLY LE CHATEL est expirée depuis le 5 janvier 1989.

G.F.A. de POUILLY LE CHATEL a également déposé les autres marques suivantes : COTE DE LA VEINERIE


G.F.A. de POUILLY LE CHATEL - société civile, 69640 DENICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033

Vin Beaujolais.